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Les présentes Conditions de Service ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet www.marcelenbretelles.com (ci-après le « Site »).

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1 - Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

Robann (Marcel En Bretelles) met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès continu au Site. Toutefois, l’accès peut être temporairement suspendu, sans préavis, pour des raisons techniques, de maintenance ou de mise à jour.

Robann ne saurait être tenu responsable des éventuelles interruptions ou indisponibilités du Site, dans les limites autorisées par la législation applicable.

2 - Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière loyale, conforme à sa destination et dans le respect des lois et réglementations en vigueur.

Sont notamment interdits :

• toute utilisation frauduleuse du Site ;

• toute tentative d’atteinte à la sécurité ou à l’intégrité du Site ;

• toute reproduction, extraction ou exploitation non autorisée de contenus ;

• toute utilisation du Site à des fins commerciales non autorisées ;

• toute tentative d’accès automatisé ou de collecte massive de données.

Robann se réserve le droit de suspendre, restreindre ou supprimer l’accès au Site à tout utilisateur ne respectant pas les présentes Conditions.

3 - Contenu du site

Le Site présente une sélection de produits, de contenus éditoriaux et d’informations propres à l’univers de Robann (Marcel En Bretelles).

Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Malgré le soin apporté à leur mise à jour, Robann ne garantit pas l’exactitude ou l’exhaustivité des informations disponibles sur le Site.

4 - Comptes utilisateur

Certaines fonctionnalités du Site peuvent nécessiter la création d’un compte personnel.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute utilisation faite de son compte. Toute action réalisée depuis le compte sera réputée effectuée par l’utilisateur.

En cas de perte, de vol ou d’utilisation frauduleuse, l’utilisateur s’engage à en informer immédiatement Robann.

Robann se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas d’utilisation frauduleuse, de non-respect des présentes Conditions ou d’inactivité prolongée.

5 - Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Robann n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques ou leur fonctionnement.

6 - Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site, notamment les textes, images, visuels, logos, contenus éditoriaux, ainsi que la structure générale, la charte graphique et l’organisation du Site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de Robann, est strictement interdite.

7 - Responsabilité

L’utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa responsabilité exclusive.

Robann ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, dans les limites autorisées par la législation applicable.

8 - Modification des Conditions de Service

Robann se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions de Service.

Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site.

9 - Droit applicable

Les présentes Conditions de Service sont régies par le droit français.